Cours de Stéréopoly

Un métier qui est un pilier de la Justice.

Un métier donc, qui se doit d'être pris au sérieux, et qui demande du travail, de la concentration, et bien plus.

Un Juge se doit d'être Impartial. (Qui ne favorise pas l'un aux dépens de l'autre ; qui n'exprime aucun parti pris)

Le juge est un magistrat qui remplit une fonction de jugement et non d’arbitrage dans une plaidoirie, qui est donc chargé de trancher les litiges opposant des parties, ou plaideurs.

2)-Le rôle des Juges :

Le juge s'engage, lors de la prise de ses fonctions, à une impartialité irréprochable lors de ses audiences.

-Le juge s'engage à refuser une affaire si l'une des deux parties au procès, le plaignant ou l'accusé, est un membre de sa famille (époux, enfant, parent, frère ou s½ur) ou un ami (sous réserve de preuve).

-Il est formellement interdit à tout juge d'accepter un dossier provenant d'un(e) avocat(e) appartenant à sa famille.
Il en est de même pour les avocats commis d'office.

Des peines sont même prévues en cas de transgression de ces paragraphes cités ci dessus.

Peines requises : Jusqu'à 500 euros d'amende. En cas de récidive : 1000 euros d'amende et retrait du diplôme de juge.

3)-Devoirs des Juges envers les Avocats :

-Un juge s'engage à ne pas changer/imposer d'avocats dans une instruction sauf si nécessaire, il devra obligatoirement tenter de trouver des accords avec les avocats sur les horaires de présence quitte à retarder sensiblement la date du procès.

-Si toutefois il est obligé de le faire, le juge a la possibilité de changer/imposer n avocat.

-Si un avocat estime qu'on lui retire le dossier de manière abusive, alors il pourra contacter le Juge Suprême qui avertira le juge et lui retirera le dossier.

4) -L’Éthique des Juges :

-En aucun cas un juge ne pourra profiter de sa fonction à des fins malhonnêtes pour lui ou un tiers, il doit rester juste et honnête.

-Conformément à son serment, il se doit de respecter, et de faire respecter la justice en tout lieu et en toute circonstance.

5) -Ordre & Avertissement :

-Le Juge Suprême est le supérieur hiérarchique des juges, tout comme le Ministre de la Justice.

-Les ordres du Ministre et du Juge Suprême passent avant ceux du Procureur.

-Si un ordre viole la loi, alors le juge n'est pas tenu de le respecter, à lui d'en informer les autorités compétentes.

-Toute faute (refus d'obéir à un ordre direct, faute en procès, ...) signalée par le Juge Suprême pourra entrainer un avertissement ou une mise en instruction dans laquelle le juge pourra perdre son diplôme voire plus selon la faute.

- Après un avertissement, le juge n'a plus le droit à l'erreur, le Juge Suprême peut annoter l'avertissement dans le casier du juge.
Un avertissement peut s'accompagner d'un procès instruit par le Juge Suprême dans lequel le juge sera amendé de 500 euros (un jour de salaire).

-Tout avertissement du Juge Suprême suite à une faute plus ou moins grave pourra apparaître dans le casier judiciaire du juge en question.

-Cela peut entraîner de lourdes conséquences :

Jusqu'à 500 euros d'amende et avertissement du Juge Suprême.
En cas de récidive : 1000 euros d'amende et retrait du diplôme de juge

II)- LE DEROULEMENT D'UN PROCES

Avant tout, il y a la construction du dossier, avec votre client ou vous même, car oui vous pouvez être votre propre avocat.

Donc, vous montez un dossier complet, comprenant le préjudice subit, la loi transgressée, la preuve valable.

Puis, vous contactez un Juge, ce dernier, sera en charge de la vérification du dossier complet. Et dans le cas où le Juge accepte d'ouvrir une Instruction. L'accusé sera prévenu et aura un délai de 24 heures afin de parvenir une réponse concernant le nom de son avocat. Sinon, un commis d'office lui sera attribué par le Juge de l'Instruction.

Le Juge fixera dès lors une date du procès en accord avec l'avocat du plaignant et l'avocat de l'accusé.

Vous recevrez votre Convocation au tribunal par messagerie.
Vous devrez absolument être présent afin de défendre votre client à l'heure exacte du procès qui a été fixé préalablement.

Une fois votre convocation reçue, vous devez vous rendre au tribunal à l'heure du procès, et l'audience débutera une fois que le cotas des jurés sera atteint, à savoir 10.

C'est le Juge qui ouvre l'audience, les parties rejoignent, et les Jurés sont présents.

A partir de maintenant, les présentations sont faites, le Juge énonce les règles.

Lorsque le Juge a finis d'énoncer les règles, la parole revient à l'avocat du plaignant, afin de présenter les faits (Donc énonciation du délit, la loi concerné + la preuve du préjudice subis.) Et ensuite l'avocat du plaignant peut plaider.

Lorsque l'avocat du plaignant a fini de plaider, la parole est transmis par le Juge pour l'avocat de l'accusé.

Suite à la prise de parole de l'avocat de l'accusé et lorsqu'il a fini, l'avocat du plaignant peut reprendre la parole une dernière fois avant de passer aux peines.

Ensuite, le Juge transmet la parole une dernière fois à l'avocat de l'accusé et ensuite, le tour reviendra à l'avocat du plaignant afin d'énoncer les peines demandés.

Après que les peines soient énoncés par l'avocat du plaignant, l'avocat de l'accusé a son mot à dire et peut formuler une contre proposition.

Ensuite, le Juge, prend la parole afin de confirmer les peines si l'accusé est reconnu coupable.

A présent, le procès est maintenant finis, donc le Juge annonce la cloture de l'audience, et les jurés vont pouvoir voter, afin de décider si l'accusé est coupable ou non. Suite à cela, le Juge devra rendre un compte rendu qui sera envoyé automatiquement par message à tout les pols ayant été présent lors du procès.

N.B: il est interdit de prendre la parole sans accord préalable du Juge.

Un métier qui est un pilier de la Justice.

Un métier donc, qui se doit d'être pris au sérieux, et qui demande du travail, de la concentration, et bien plus.

Un Juge se doit d'être Impartial. (Qui ne favorise pas l'un aux dépens de l'autre ; qui n'exprime aucun parti pris)

Le juge est un magistrat qui remplit une fonction de jugement et non d’arbitrage dans une plaidoirie, qui est donc chargé de trancher les litiges opposant des parties, ou plaideurs.

2)-Le rôle des Juges :

Le juge s'engage, lors de la prise de ses fonctions, à une impartialité irréprochable lors de ses audiences.

-Le juge s'engage à refuser une affaire si l'une des deux parties au procès, le plaignant ou l'accusé, est un membre de sa famille (époux, enfant, parent, frère ou s½ur) ou un ami (sous réserve de preuve).

-Il est formellement interdit à tout juge d'accepter un dossier provenant d'un(e) avocat(e) appartenant à sa famille.
Il en est de même pour les avocats commis d'office.

Des peines sont même prévues en cas de transgression de ces paragraphes cités ci dessus.

Peines requises : Jusqu'à 500 euros d'amende. En cas de récidive : 1000 euros d'amende et retrait du diplôme de juge.

3)-Devoirs des Juges envers les Avocats :

-Un juge s'engage à ne pas changer/imposer d'avocats dans une instruction sauf si nécessaire, il devra obligatoirement tenter de trouver des accords avec les avocats sur les horaires de présence quitte à retarder sensiblement la date du procès.

-Si toutefois il est obligé de le faire, le juge a la possibilité de changer/imposer n avocat.

-Si un avocat estime qu'on lui retire le dossier de manière abusive, alors il pourra contacter le Juge Suprême qui avertira le juge et lui retirera le dossier.

4) -L’Éthique des Juges :

-En aucun cas un juge ne pourra profiter de sa fonction à des fins malhonnêtes pour lui ou un tiers, il doit rester juste et honnête.

-Conformément à son serment, il se doit de respecter, et de faire respecter la justice en tout lieu et en toute circonstance.

5) -Ordre & Avertissement :

-Le Juge Suprême est le supérieur hiérarchique des juges, tout comme le Ministre de la Justice.

-Les ordres du Ministre et du Juge Suprême passent avant ceux du Procureur.

-Si un ordre viole la loi, alors le juge n'est pas tenu de le respecter, à lui d'en informer les autorités compétentes.

-Toute faute (refus d'obéir à un ordre direct, faute en procès, ...) signalée par le Juge Suprême pourra entrainer un avertissement ou une mise en instruction dans laquelle le juge pourra perdre son diplôme voire plus selon la faute.

- Après un avertissement, le juge n'a plus le droit à l'erreur, le Juge Suprême peut annoter l'avertissement dans le casier du juge.
Un avertissement peut s'accompagner d'un procès instruit par le Juge Suprême dans lequel le juge sera amendé de 500 euros (un jour de salaire).

-Tout avertissement du Juge Suprême suite à une faute plus ou moins grave pourra apparaître dans le casier judiciaire du juge en question.

-Cela peut entraîner de lourdes conséquences :

Jusqu'à 500 euros d'amende et avertissement du Juge Suprême.
En cas de récidive : 1000 euros d'amende et retrait du diplôme de juge

II)- LE DEROULEMENT D'UN PROCES

Avant tout, il y a la construction du dossier, avec votre client ou vous même, car oui vous pouvez être votre propre avocat.

Donc, vous montez un dossier complet, comprenant le préjudice subit, la loi transgressée, la preuve valable.

Puis, vous contactez un Juge, ce dernier, sera en charge de la vérification du dossier complet. Et dans le cas où le Juge accepte d'ouvrir une Instruction. L'accusé sera prévenu et aura un délai de 24 heures afin de parvenir une réponse concernant le nom de son avocat. Sinon, un commis d'office lui sera attribué par le Juge de l'Instruction.

Le Juge fixera dès lors une date du procès en accord avec l'avocat du plaignant et l'avocat de l'accusé.

Vous recevrez votre Convocation au tribunal par messagerie.
Vous devrez absolument être présent afin de défendre votre client à l'heure exacte du procès qui a été fixé préalablement.

Une fois votre convocation reçue, vous devez vous rendre au tribunal à l'heure du procès, et l'audience débutera une fois que le cotas des jurés sera atteint, à savoir 10.

C'est le Juge qui ouvre l'audience, les parties rejoignent, et les Jurés sont présents.

A partir de maintenant, les présentations sont faites, le Juge énonce les règles.

Lorsque le Juge a finis d'énoncer les règles, la parole revient à l'avocat du plaignant, afin de présenter les faits (Donc énonciation du délit, la loi concerné + la preuve du préjudice subis.) Et ensuite l'avocat du plaignant peut plaider.

Lorsque l'avocat du plaignant a fini de plaider, la parole est transmis par le Juge pour l'avocat de l'accusé.

Suite à la prise de parole de l'avocat de l'accusé et lorsqu'il a fini, l'avocat du plaignant peut reprendre la parole une dernière fois avant de passer aux peines.

Ensuite, le Juge transmet la parole une dernière fois à l'avocat de l'accusé et ensuite, le tour reviendra à l'avocat du plaignant afin d'énoncer les peines demandés.

Après que les peines soient énoncés par l'avocat du plaignant, l'avocat de l'accusé a son mot à dire et peut formuler une contre proposition.

Ensuite, le Juge, prend la parole afin de confirmer les peines si l'accusé est reconnu coupable.

A présent, le procès est maintenant finis, donc le Juge annonce la cloture de l'audience, et les jurés vont pouvoir voter, afin de décider si l'accusé est coupable ou non. Suite à cela, le Juge devra rendre un compte rendu qui sera envoyé automatiquement par message à tout les pols ayant été présent lors du procès.

N.B: il est interdit de prendre la parole sans accord préalable du Juge.

Un métier qui est un pilier de la Justice.

Un métier donc, qui se doit d'être pris au sérieux, et qui demande du travail, de la concentration, et bien plus.

Un Juge se doit d'être Impartial. (Qui ne favorise pas l'un aux dépens de l'autre ; qui n'exprime aucun parti pris)

Le juge est un magistrat qui remplit une fonction de jugement et non d’arbitrage dans une plaidoirie, qui est donc chargé de trancher les litiges opposant des parties, ou plaideurs.

2)-Le rôle des Juges :

Le juge s'engage, lors de la prise de ses fonctions, à une impartialité irréprochable lors de ses audiences.

-Le juge s'engage à refuser une affaire si l'une des deux parties au procès, le plaignant ou l'accusé, est un membre de sa famille (époux, enfant, parent, frère ou s½ur) ou un ami (sous réserve de preuve).

-Il est formellement interdit à tout juge d'accepter un dossier provenant d'un(e) avocat(e) appartenant à sa famille.
Il en est de même pour les avocats commis d'office.

Des peines sont même prévues en cas de transgression de ces paragraphes cités ci dessus.

Peines requises : Jusqu'à 500 euros d'amende. En cas de récidive : 1000 euros d'amende et retrait du diplôme de juge.

3)-Devoirs des Juges envers les Avocats :

-Un juge s'engage à ne pas changer/imposer d'avocats dans une instruction sauf si nécessaire, il devra obligatoirement tenter de trouver des accords avec les avocats sur les horaires de présence quitte à retarder sensiblement la date du procès.

-Si toutefois il est obligé de le faire, le juge a la possibilité de changer/imposer n avocat.

-Si un avocat estime qu'on lui retire le dossier de manière abusive, alors il pourra contacter le Juge Suprême qui avertira le juge et lui retirera le dossier.

4) -L’Éthique des Juges :

-En aucun cas un juge ne pourra profiter de sa fonction à des fins malhonnêtes pour lui ou un tiers, il doit rester juste et honnête.

-Conformément à son serment, il se doit de respecter, et de faire respecter la justice en tout lieu et en toute circonstance.

5) -Ordre & Avertissement :

-Le Juge Suprême est le supérieur hiérarchique des juges, tout comme le Ministre de la Justice.

-Les ordres du Ministre et du Juge Suprême passent avant ceux du Procureur.

-Si un ordre viole la loi, alors le juge n'est pas tenu de le respecter, à lui d'en informer les autorités compétentes.

-Toute faute (refus d'obéir à un ordre direct, faute en procès, ...) signalée par le Juge Suprême pourra entrainer un avertissement ou une mise en instruction dans laquelle le juge pourra perdre son diplôme voire plus selon la faute.

- Après un avertissement, le juge n'a plus le droit à l'erreur, le Juge Suprême peut annoter l'avertissement dans le casier du juge.
Un avertissement peut s'accompagner d'un procès instruit par le Juge Suprême dans lequel le juge sera amendé de 500 euros (un jour de salaire).

-Tout avertissement du Juge Suprême suite à une faute plus ou moins grave pourra apparaître dans le casier judiciaire du juge en question.

-Cela peut entraîner de lourdes conséquences :

Jusqu'à 500 euros d'amende et avertissement du Juge Suprême.
En cas de récidive : 1000 euros d'amende et retrait du diplôme de juge

II)- LE DEROULEMENT D'UN PROCES

Avant tout, il y a la construction du dossier, avec votre client ou vous même, car oui vous pouvez être votre propre avocat.

Donc, vous montez un dossier complet, comprenant le préjudice subit, la loi transgressée, la preuve valable.

Puis, vous contactez un Juge, ce dernier, sera en charge de la vérification du dossier complet. Et dans le cas où le Juge accepte d'ouvrir une Instruction. L'accusé sera prévenu et aura un délai de 24 heures afin de parvenir une réponse concernant le nom de son avocat. Sinon, un commis d'office lui sera attribué par le Juge de l'Instruction.

Le Juge fixera dès lors une date du procès en accord avec l'avocat du plaignant et l'avocat de l'accusé.

Vous recevrez votre Convocation au tribunal par messagerie.
Vous devrez absolument être présent afin de défendre votre client à l'heure exacte du procès qui a été fixé préalablement.

Une fois votre convocation reçue, vous devez vous rendre au tribunal à l'heure du procès, et l'audience débutera une fois que le cotas des jurés sera atteint, à savoir 10.

C'est le Juge qui ouvre l'audience, les parties rejoignent, et les Jurés sont présents.

A partir de maintenant, les présentations sont faites, le Juge énonce les règles.

Lorsque le Juge a finis d'énoncer les règles, la parole revient à l'avocat du plaignant, afin de présenter les faits (Donc énonciation du délit, la loi concerné + la preuve du préjudice subis.) Et ensuite l'avocat du plaignant peut plaider.

Lorsque l'avocat du plaignant a fini de plaider, la parole est transmis par le Juge pour l'avocat de l'accusé.

Suite à la prise de parole de l'avocat de l'accusé et lorsqu'il a fini, l'avocat du plaignant peut reprendre la parole une dernière fois avant de passer aux peines.

Ensuite, le Juge transmet la parole une dernière fois à l'avocat de l'accusé et ensuite, le tour reviendra à l'avocat du plaignant afin d'énoncer les peines demandés.

Après que les peines soient énoncés par l'avocat du plaignant, l'avocat de l'accusé a son mot à dire et peut formuler une contre proposition.

Ensuite, le Juge, prend la parole afin de confirmer les peines si l'accusé est reconnu coupable.

A présent, le procès est maintenant finis, donc le Juge annonce la cloture de l'audience, et les jurés vont pouvoir voter, afin de décider si l'accusé est coupable ou non. Suite à cela, le Juge devra rendre un compte rendu qui sera envoyé automatiquement par message à tout les pols ayant été présent lors du procès.

N.B: il est interdit de prendre la parole sans accord préalable du Juge.